Document d'archives : 1928-1933
Contenu :
- Maison familiale des Membres de l'Enseignement Public de l'Académie de Lyon (1933).
- Mutilés et Anciens Combattants de Genève, défense des droits des anciens combattants et vicitmes de guerre : télégramme (1933).
- Demande de Crédit spécial pour la réfection des Routes Nationales du Département de l'Ain (1933).
- Compagnie Départementales des Greffiers de Paix et de Simple Police de l'Ain, projet de Prposition de loi relative au rajustement de la compétence des Juges de Paix (1932-1933).
- Département de l'Ain, demande de bnification d'intérêt pour des emprunts (1932-1933).
- Conseil Général de l'Ain, entretien des chemins vicinaux ordinaire (1931).
- Concurrence italienne à l'industrie céramique française (1932-1933).
- Conseil Général de l'Ain, tir à la passe du canard sauvage (1932-1933).
- Protestations conte les impôts sur les transports automobiles (1932).
- Energie Electrique, état de l'usine-barrage de Cize-Bolozon construite par L'Energie Electrique Rhône et Jura : photographie, notice de présentation de la Compagnie Industrielle de Travaux et d'Etudes (1932).
- Prolongation des lignes d'autobus des Messageries et Transports Automobiles des Monts-Jura, du Pays de Gex jusqu'à Genève (1931-1932).
- Demande de subventions du Syndicat Intercommunal du Haut-Jura constitué pour l'exploitation du service des transports automobiles (1932).
- Chambre de Commerce Française pour la Suisse, demande d'une convention réglant la circulation automobile entre la France et la Suisse (1932).
- Association Nationale des Officiers en Retraite, Groupement de l'Ain, protestation contre les projets financiers du gouvernement concernant les pensions (1933).
- Association Amicale des Retraités de la Caisse Départementale de l'Ain, péréquation des retraites des employés départementaux (1932).
- Aéro-club du Haut-Bugey, création d'un aéroport (1932).
- Amicale des Anciens Combattants Français de Genève, demande du maintien intégral du droit des anciens combattants et victimes de la guerre résidant à l'étranger (1932).
- Zones Franches (1932-1933).
- Protestations contre le maintien du tramway (non daté).
- Conseil Général, revendications concernant le régime légal et fiscal des entreprises de transport (1932).
- Demande de subvention pour la construction d'une maternité départementale et école d'accouchement (1931).
- Syndicat Intercommunal du Pays de Gex, demande de subvention pour l'extension du réseau rural de distribution d'énergie électrique (1930-1931).
- Société Régionale d'Habitations à Bon Marché de Lyon, construction de logements pour Officiers et Sous-officiers au camp de Sathonay (1930).
- Commune du Chatelard (Savoie), demande de vote des crédits destinés aux réparations de la catastrophe du Chatelard (1931).
- Projet de taxe sur l'essence et les pneus (1931).
- Demande de créations de trains directs entre Divonne-les-Bains et Bourg-en-Bresse (1928-1929).
- Mutilés du Travail, revendications de la Municipalité de Saint-Laurent-sur-Saône, revendications du Groupement des Mutilés du Travail, section de Bourg : comptes-rendus de réunion (1928-1929).
- Direction des Services Agricoles de l'Ain, demande de nomination d'un professeur d'agriculture (1929).
- Demande de remplacement des troupes marocaines des garnisons de l'Ain par des troupes métropolitaines (1929).
- Association des Maires du Département de l'Ain, invitations, revendications : Bulletin trimestriel de l'Association des Maires du Département de l'Ain, juillet-août-septembre 1928 (1928-1929).
- Conseil Général, incorporation du contingent 1929 (1929).
- Entretien du cimetière militaire de Rozelieures (Meurthe-et-Moselle) (1929).
- Renseignements fournis par le Préfet sur une réunion du Conseil Général (1929).
- Agents retraités de la Compagnie du Paris-Lyon-Midi Résidant en Suisse, paiement des pensions (1929).
- Ecole du Service de Santé Militaire de Lyon, nomination au grade de sous-lieutenant des élèves après leur troisième année (1929).
- Caisse de Solidarité pour les membres de l'enseignement public, demande de soutien du projet de loi portant création de la Caisse de Solidarité pour les membres de l'enseignement public (1930).
- Union des Engagés Volontaires pour la durée de la Guerre 1914-1918 de Lyon et la Région, demande de reconnaissance et d'institution d'une promotion spéciale de la Légion d'Honneur (1929).
- Vente du Fumier de l'armée (1929-1931).
- Projet de loi relative à l'indemnisation des fabricants d'absinthe (1929).
- Union Vélocipédique de France, Comité Décentralisateur de l'Ain, demande de don pour le championnat de l'Ain cycliste (1929).
- Mauvais état de la Route Nationale numéro 84 (1928-1929).
- Calamités publiques dans l'Ain, attribution de subventions complémentaires (1929).
- Conseil général de l'Ain, demandes d'indemnités pour les dégâts du cyclone du 7 août 1929 (1929-1930).
- Direction Générale des Douanes Suisses, demande du passavant garanti numéro 164 (1929).
- Droit d'utilisation du terrain militaire de Melun comme stade par le collège et les Sociétés sportives de Melun : Le Seine et Marnais du 5 juin 1929 (1929).
- Fonctionnaires mobilisés au Maroc ou ayant fait campagne dans les régions sahariennes ou dans le Sud-Tunisien (1929).
- Demande d'attribution d'office de la Croix de Guerre aux mutilés d'au moins 50% (1929).
- Automobile Club du Haut-Jura, proposition de présidence d'honneur : règlement du rallye automobile du Haut-Jura (1928-1929).
- Union Générale des Rhodaniens, invitation et présidence pour la Fête et Congrès du Rhône (1929).
- Comité du Monument aux Morts du 402e Régiment d'Infanterie, demande d'autorisation d'ériger le Monument aux Morts (1928-1929).
- Prise en compte pour la retraite des Services de Guerres des pilotes et moniteurs d'aviation (1929).
- Agents et sous-agents militaires de l'Ain, revendications concernant leur carrière et statut (1928-1929).
- Révision des évaluations foncières attribuées aux immeubles des propriétaires des terrains situés sur le Plateau de Retord (1928-1929).
- Demande d'accord franco-suisse concernant les droits d'entrée pour les véhicules français à la douane suisse et la suppression des droits d'entrée (1928-1929).
- Invitation à l'assemblée générale de la Fédération des Syndicats d'Initiative de la vallée du Rhône (1929).
- Demande de subvention pour l'électrification des tramways de l'Ain : article extrait de l'Abeille du Bugey (1929).
- Aéroclub du Rhône et du Sud-Est, invitation au meeting d'aviation à Bourg, création d'une sous-section (1929).
- Demande de certificats provisoires de cartes du Combattant (1929).
- Questions concernant l'obtention de la carte du Combattant (1929).
- Demande d'attribution de cartes du Combattant aux militaires du train des équipages (1929).
- Postes et Télégraphes et Téléphones du Département de l'Ain, installation d'autocommutateurs ruraux (1929).
- Caisse Régionale du Crédit Agricole de l'Ain, obtention d'avances pour prêts individuels (1929)
- Cité Universitaire de Paris, souscription pour la construction de la Maison des Provinces de France (1929-1931).
- Modification d'itinéraire du train de marchandises 5354 (1929).
- Automobile Club de l'Ain, taxe de circulation (1929).
- Caisse de Crédit Agricole de l'Ain, questions concernant la loi Loucheur du 13 juillet 1928 : article de l'Avenir Régional Républicain de l'Ain (1928-1929).
- Demande de subventions pour les chemins de Grande Communication (1928).
- Revendications de l'Union du Sud-Est des Syndicats Agricoles (1931-1932).
- Union Générale des Anciens Sous-officiers de l'Armée Française, section de Lyon, souscription et invitation au grand bal de bienfaisance (1931).
Cote :
42 J 8