Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Insurrection de la Commune de Paris, en 1871 : 104 dossiers d'insurgés. On peut relever les dossiers : S.72 - 9063, Witt...

Date : 1803 - 1885

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Titre :

Insurrection de la Commune de Paris, en 1871 : 104 dossiers d'insurgés. On peut relever les dossiers : S.72 - 9063, Witt (Jean-Baptiste) chef de la 7 Légion : mutinerie de ses troupes ; - S.72 - 9091, Masson (Cl.), Sardin (P.-J) etc... : défection du 88 Rég de marche envoyé le 18 mars à Montmartre pour y protéger l'enlèvement des Canons ; - S.72 - 9112, Semblat (Joséphine) : expulsion des communautés religieuses du XI arrond. e e t e t oct. 1872 - juillet 1880

Cote :

Dossiers 9003 à 9150

Inventaire d'archives :

Ministère de la Justice. Mélanges ; dossiers de recours en grâce. Volume 2 (An XII-1885)

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