Document d'archives : Referendums : études, prévisions, notes, tracts, résultats, textes des projets de loi, instructions, sondages, rapports...
Titre :
Referendums : études, prévisions, notes, tracts, résultats, textes des projets de loi, instructions, sondages, rapports journaliers du central, documentation, presse locale et nationale, comités de soutien.
Cote :
1896W/1-2
Inventaire d'archives :
1896 W - Service départemental du renseignement territorial du Territoire de Belfort (SDRT)
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable