Document d'archives : Minutes. an XII, messidor - an XII, fructidor
Contenu :
Informations complémentaires :
1804, 20 juin à 13 septembre (an XII, messidor à 26 fructidor) : actes passés par-devant Pierre La Roche.
1804, 15 septembre à 17 septembre (an XII, 28 à 30 fructidor) : actes passés par-devant Antoine Schnetz.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Cote :
MC/ET/XXXI/303
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Antoine SCHNETZ, 15 septembre 1804- 18 mars 1812 (étude XXXI)