Document d'archives : Pièces de procédure entre les habitants de Savoyeux contre les Malarmey de Roussillon, seigneurs de Savoyeux, et...
Titre :
Pièces de procédure entre les habitants de Savoyeux contre les Malarmey de Roussillon, seigneurs de Savoyeux, et François-Philippe, marquis de Marmier, seigneur de Seveux, avec un état des titres utilisés par les Marmier depuis 1275.
Cote :
481 Edepot 2
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable