Document d'archives : Dossier de gestion des transports collectifs et scolaires.

Cote :

2347 W 1-42

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction des affaires scolaires et des transports

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 7 juillet 2006

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:

Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,80

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique détaillé informatisé, Arkhéïa

Observations :

Commentaire
Classé, 2006

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens