Document d'archives : Régime forestier. Notes et correspondance diverses, 1956-1969. Ruines en forêt domaniale : châteaux en ruine en forêt...
Titre :
Régime forestier. Notes et correspondance diverses, 1956-1969. Ruines en forêt domaniale : châteaux en ruine en forêt domaniale, responsabilités civiques et entretien, responsabilité accidents, liste des communes, entretien dans les forêts domaniales des Vosges et d'Alsace, ruines historiques, 1972-1973. Communication sur l'organisation des districts et tirages, s.d. Concessions de logement accordées aux techniciens forestiers, 1968. Instructions concernant le régime forestier, 1942-1967. Forêts communales : notes, correspondance, projet de décret, 1953-1975. Syndicats de communes : syndicat intercommunal forestier, statuts, 1962-1963. Forêt indivise d'Avajan (Hautes-Pyrénées) : maintien de la forêt dans le régime forestier, ventes de coupes de bois et droits d'usage, cession de parts par des co-propriétaires, 1854-1966.
Lieux :
Alsace (France , région administrative), La Réunion (département), Guyane (France , région administrative)
Thèmes :
brevet d'invention, chasse, domaine public, dommages de guerre, droit d'usage, délit, départements et collectivités d'outre-mer, forêt, guerre 1939-1945, incendie, pêche