Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Contrôle des marques des étoffes et arrêt des importations étrangères dans le royaume. Instruction de l'intendant de la...

Date : 1701 - 1800

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Titre :

Contrôle des marques des étoffes et arrêt des importations étrangères dans le royaume. Instruction de l'intendant de la généralité d'Amiens aux fabricants concernant l'obligation d'apposer des plombs sur les étoffes

Cote :

1C382/2

Inventaire d'archives :

Fonds de l'intendance de Picardie (1C)

Informations sur le producteur :

D'AGAY, INTENDANT

Description physique :

Règlement

Dimensions :

23,5 x 18 cm

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Somme

Personnes :

D'AGAY, INTENDANT

Lieux :

Amiens (Somme, France)

Thèmes :

Administration, Administration d'Ancien Régime, Commerce - finances, Industrie, Industrie textile, La Picardie et le Monde, Relations avec l'étranger, Tissage

Type de document :

Image, Règlement

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