Document d'archives : Etablissements Schneider.- Cession de terrains, prise d'eau, échouage d'un chaland, défense de rives, occupation temporaire du...
Titre :
Etablissements Schneider.- Cession de terrains, prise d'eau, échouage d'un chaland, défense de rives, occupation temporaire du domaine public.
Cote :
3 S 99