Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Permis de démolir 1992 31/1992 : 42 à 48 rue Eugène Pons 69004 ......

Date : 1992 - 1992

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Titre :

Permis de démolir 1992 31/1992 : 42 à 48 rue Eugène Pons 69004 ...

Contenu :

Permis de démolir 1992

31/1992 : 42 à 48 rue Eugène Pons 69004

33/1992 : 2 à 6 avenue Tony Garnier 69007

35/1992 : 92 avenue du 25ème RTS 69009

36/1992 : 42 rue E. Pons 69004

37/1992 : 92 av. du 25ème RTS 69009

38/1992 : 79 rue de Saint-Cyr 69009

39/1992 : 50 cours de la Liberté 69009

40/1992 : 16 b rue Mouillard 69009

43/1992 : 188 Grande rue de la Guillotière 69007

49/1992 : 2 rue Nicolas Sicard 69005

50/1992 : 2 rue Nicolas Sicard 69005.

Cote :

1780W/232

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Description :

Critères de sélection :

DUA : 5

Langues :

Français