Document d'archives : Police locale. – Vitesse et stationnement, réglementation : arrêtés du maire (1903, 1927). Incendies, prévention : arrêté du...
Titre :
Police locale. – Vitesse et stationnement, réglementation : arrêtés du maire (1903, 1927). Incendies, prévention : arrêté du maire (1901). Divagation des volailles et oiseaux de basse-cour, interdiction : arrêtés du maire (1910, 1922). Fontaines publiques, réglementation : arrêtés du maire, correspondance (1874, 1899). Détournement des eaux, interdiction : arrêté du maire (1893). Ouvriers des carrières, réglementation : arrêté du maire (1874). Concessions d'eau, règlement et tarifs : rapports, délibérations du conseil municipal, correspondance (1921-1936). Concessions au cimetière, réglementation et tarifs : délibérations du conseil municipal, plan (1901, 1923).
Cote :
2 O 175
Lieux :
Thèmes :
concession funéraire, eau potable, fontaine, incendie, police administrative