Document d'archives : Plans cadastraux annulés ou supprimés.
Cote :
3063 W 1-161
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction des services fiscaux. Centre des impôts foncier de Rochefort. Service du cadastre
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 17 février 2010
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique de nom de commune de l'arrondissement de Rochefort
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: calque polyester
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 161 articles
161 plans
161 plans
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2011
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Direction des services fiscaux. Centre des impôts foncier de Rochefort. Service du cadastre