Document d'archives : Archives de Pierre Bousquet, négociant et armateur à Agde.

Contenu :

- Procédure entre Jean-François Fulcrand Bousquet, négociant d'Agde et Jean Rigal, fabricant de bas, de La Salle, sur l'exécution du traité de remplacement de Bousquet fils pour le service militaire (1816).
- Procès-verbal d'arbitrage rendu par Jean François Fulcrand Bousquet, ancien négociant et Balthazard Jordan, négociant, nommés arbitres par jugement du tribunal de commerce d'Agde, dans l'affaire Coste frères et Romieu père (1828).
2 cahiers papier.

Cote :

1 J 1181

Informations sur l'acquisition :

Achat du 2 février 2002 Hôtel des Ventes de Gien (entrée n° 3419, 16 avril 2002).

Archives départementales de l'Hérault

Liens