Document d'archives : Foot-ball - Suivi du rapport SASTRE (situation du foot-ball de haut niveau)1989,1990 - Colloque "Ville et Foot-ball" à...

Titre :

Foot-ball - Suivi du rapport SASTRE (situation du foot-ball de haut niveau)1989,1990 - Colloque "Ville et Foot-ball" à Mulhouse le 24 Avril 1990 : discours - Délégation ministèrielle aux fédérations gérant des activités sportives à caractère professionnel (décret 90-347 du 13 Avril 1990) : texte législatif,notes, réunion avec le ministre du budget, 1990 - Abaissement à dix huit le nombre de clubs opérant en division 1 : note, projet de calendrier pour la saison 1991, 1992 - Etude sur le nouveau régime juridique des clubs par la direction nationale du contrôle de gestion à la ligue nationale de foot-ball, 1er Ocobre 1990 - Nationalité sportive : notes, correspondance,1990 - Différends Desplanques/Foot-ball Club de Mulhouse, 1989 - Vente de boissons alcoolisées à la buvette du stade au Foot-ball Club, Sochaux Montbéliard, 1990 - Allègement de la fiscalité des clubs : notes avec le ministère du budget, 1990 - Relations avec la presse, 1990 - Accidents du travail : compte rendus des réunions, 1990 - Conventions d'objectifs, 1990 - Centres de formation ; sport de haut niveau et études : plaidoyer pour un aménagement des examens de l'éducation nationale pour les sportifs de haut niveau par Michel TRONSON, directeur de l'école privée pour les sportifs de haut niveau Foot-ball Club de Nantes,Juin 1989 (Brochure) - Les groupements sportifs à statut particulier, Janvier 1990 (brochure)

Cote :

19910653/18

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