Document d'archives : S.I. d'assainissement Municipal et d'action touristique, S.I. d'alimentation en eau potable du Pont de l'Isère, S.I....
Titre :
S.I. d'assainissement Municipal et d'action touristique, S.I. d'alimentation en eau potable du Pont de l'Isère, S.I. d'irrigation, Syndicat de défense contre les crues de la Veaune.
Contenu :
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ;
travaux : alimentation en eau potable, chemins touristiques,
canalisations, fontaines, rôle des redevances pour l'eau.
Cote :
2093 W 230
Inventaire d'archives :
2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.