Affaires spéciales au département : projet de souscription par les sociétés populaires de Montbard (26 thermidor an II) et de Seurre (30 thermidor an II) soumis au Département ; arrêté de l'Administration départementale, 8 fructidor an II ; avis de l'ouverture de la souscription par le Conseil général de la commune de Dijon (11 fructidor an II), la société populaire d'Arnay (24 fructidor an II) ; arrêté de l'Administration départementale engageant les communes du département à imiter l'exemple de la ville de Dijon, 7 vendémiaire an III. Départements étrangers : adresses ou arrêtés de la société populaire de Reims (2 messidor an II), de la société des Jacobins de Melun (13-29 messidor an II), du Directoire du département du Nord (19 fructidor an II) et de celui de la Marne (s.d.).