Document d'archives : Délibérations.
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations originales signées, états de présence, rapports des rapporteurs, interventions.
Cote :
3744 W 1-5
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Pôle ressources. Direction des affaires juridiques. Service des Assemblées
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement, 18 septembre 2015
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les tomes des rapports et les documents budgétaires ont été retirés des boîtes et sont venus compléter la collection présente dans le versement ouvert coté 2025 W, versement de référence en la matière.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 4 boîtes et 5 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéia
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2015
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle