Document d'archives : Aménagement rural, remembrement rural. - Opérations de réorganisation foncière : plans (1990-1999). Opérations de remembrement :...
Titre :
Aménagement rural, remembrement rural. - Opérations de réorganisation foncière : plans (1990-1999). Opérations de remembrement : (1990-1999). Opérations non abouties : plans (1990-1999).
Cote :
6525 W 1 - 37
Inventaire d'archives :
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Garonne (série W)
Informations sur le producteur :
producteur: Haute-Garonne. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
fournisseur: Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Garonne \ Service environnement, eau et forêt
Informations sur l'acquisition :
Versement
29 novembre 2007Description :
Critères de sélection :
classé provisoirement
Conditions d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono