Document d'archives : Baronnie d'Esbarres. Communauté. Sentence du bailliage de Dijon qui maintient les habitants d'Esbarres en possession du droit...
Titre :
Baronnie d'Esbarres. Communauté. Sentence du bailliage de Dijon qui maintient les habitants d'Esbarres en possession du droit d'avoir un pont sur la Vouge au Grand Cloux Jean Sire (1476). — Aliénation de 100 soitures de prés par les habitants (1596). — Arrêt du Parlement qui ordonne la restitution aux habitants des harnais saisis pour le paiement de leurs dettes (1628). — Autre qui autorise la vente de paquiers communaux (1655). — Aliénation du droit de messerie faite par les habitants à J. Gaillard, procureur, et cédé par lui à P. Berbis, baron d'Esbarres (1659). — Pièces relatives à l'achat de l'office de greffier des rôles des tailles de la communauté par M. de Berbis, seigneur d'Esbarres (1691-1694).
Cote :
E 387
Inventaire d'archives :
E 1-2166 ; E SUP 34-2083 - Féodalité, communes, bourgeoisie et familles