Document d'archives : Financement des SAFER : correspondance, notes, compte-rendu de réunion, extrait de procès-verbal, projet de convention de...
Titre :
Financement des SAFER : correspondance, notes, compte-rendu de réunion, extrait de procès-verbal, projet de convention de protocole d'accord, protocole d'accord, tableaux, 1990-1992. Fédération nationale des SAFER (FNSAFER). Congrès : correspondance, notes, discours, projet et intervention, bilan d'activité, rapports d'orientation, tableaux, articles, coupures de presse, documentation, 1988-1993. Projet de modification de la décision d'approbation de la rédaction du président d'une SAFER à l'occasion du renouvellement de son mandat d'administrateur : correspondance, note, lois, 1960-1962, 1965, 1983, 1991-1992. Offices fonciers. Lois d'orientation pour la ville. Intervention des SAFER : correspondance, note, 1991. Problèmes particuliers concernant diverses SAFER : correspondance, notes, textes réglementaires, comptes-rendus de réunions et de réunion interministérielle, procès-verbaux de réunions, rapports, tableaux, cartes, 1987, 1989-1993.
Cote :
19940316/25
Inventaire d'archives :
Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1946-1993)
Thèmes :
Plan 9, Politique agricole commune, agriculture biologique, aquaculture, budget, chasse, développement économique, eau, environnement, exploitation agricole, forêt, jachère, milieu rural, montagne, plan, protection de la nature, pêche, satellite, tourisme
Fonctions :
action gouvernementale, aménagement du territoire, planification, politique communautaire, préparation budgétaire, relations internationales, réglementation