Document d'archives : Fontaine publique. – Réparation : délibérations du conseil municipal, arrêté du maire, correspondance (1861-1873). Travaux...
Titre :
Fontaine publique. – Réparation : délibérations du conseil municipal, arrêté du maire, correspondance (1861-1873). Travaux d'approvisionnement à Charnex : délibérations du conseil municipal, autorisation de vente ou d'acquisition par une commune, copie d'acte de cession gratuite, arrêté autorisant le remboursement d'un cautionnement, arrêté du maire, certificat pour paiement de travaux, note d'honoraires, décompte des travaux, procès-verbal de réception définitive, devis estimatif, déclaration de versement, procès-verbal d'adjudication, actes de vente, états de souscriptions, plan, délibération de la commission départementale des bâtiments civils, correspondance (1882-1888).
Cote :
2 O 1455