Document d'archives : 1911-1934
Contenu :
Personnel. Caisse de retraite des employés municipaux - Règlement, modification : situation financière de la caisse d'épargne et de prévoyance des employés municipaux (1911). Transformation de la caisse de retraite. Suppression de la caisse de prévoyance (1912). Nouveau règlement - Correspondance (1913-1920). Délibération du conseil municipal du 27 octobre 1922 au sujet du paiement des pensions. Révision du règlement (1922-1934). Révision des pensions en cours (1930-1931). Divers. Pensions de retraite. Dossiers individuels de : Baron à Castillon.
Cote :
2 O 642