Document d'archives : Registre des délibérations du conseil de la ville de Gray (décembre 1601-1602).<lb/>NON COMMUNICABLE -<lb/>[la couverture est un...
Titre :
Registre des délibérations du conseil de la ville de Gray (décembre 1601-1602).<lb/>NON COMMUNICABLE -<lb/>[la couverture est un parchemin contenant un traité faot à Gray entre Arnoud de "Sainct-Seigne", seigneur de Rosières, et Mougin Verry, maréchal et Jeannette sa femme, au sujet d'une muraille séparant leurs maisons (18 décembre 1550) coté 279 E dépôt 1483].
Cote :
279 Edepot 62
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable