Document d'archives : 1ère tranche : marchés, procès-verbaux de réception de travaux, délibérations, déclarations à souscrire par les entreprises...
Titre :
1ère tranche : marchés, procès-verbaux de réception de travaux, délibérations, déclarations à souscrire par les entreprises individuelles soumissionnant aux marchés des départements, des communes, des syndicats de communes, des établissements publics départementaux et communaux, décompte général et définitif, mémoires des travaux exécutés, certificat administratif.
Cote :
2M/122