Document d'archives : Régime indemnitaire : conditions d'attribution : notes, arrêté, tableau des activités ouvrant droit à l'attribution d'une prime...

Titre :

Régime indemnitaire : conditions d'attribution : notes, arrêté, tableau des activités ouvrant droit à l'attribution d'une prime de responsabilité pédagogique, proposition de répartition des primes.

Cote :

2895W/183/2

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Communicable au bout de communicable 0 ans à partir de 2009

Description physique :

Information matérielles :
papier

Lieux :

EVRY Commune

Type de document :

note

Archives départementales de l'Essonne

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