Document d'archives : Procédures.

Contenu :

466. Inventaire des meubles et effets délaissés par Jean Barthès, tisserand. 1740.
467. Etienne Roubert, garçon tisserand, originaire du masage de Bouldoux, Pierre Lautier Gabriel Barthès, et autres tisserands, de saint-chinian. Coups et blessures. Andral, juge. Rapport de Guillaume Vichellet, maître chirurgien. 1740.
468. Antoine Rouanet, pareur, de Saint-Chinian, contre Pierre Pézet, cabaretier, dudit lieu. Coups et blessures. Andral. Rapport de Louis Pagès, maître chirurgien, de Saint-Chinian. 1740.
469. Simon Valat, de Saint-Chinian, contre Elisabeth Berland, fille de Jean Berland, maître cardeur, Jeanne Castelbou, et autres, dudit lieu. Vol de navets. Andral, juge. 1740.
470. Marie Gleyses, épouse d'Etienne Miquel dit Barroulio, travailleur, de Saint-Chinian, contre Geneviève Barroulio, épouse de Jean Garrigues, tisserand, dudit lieu. Injures et excès. 1740.
471. Etienne Vieu, de Saint-Chinian, maître retorseur de laine, contre Jean Pierre Rudel. Coups et blessures. Andral, juge. Rapport de Jacques Vichelet, maître chirurgien, de Saint-Chinian. 1740.
472. Gabriel Barthès dit Lou Crestou, garçon pareur, de Saint-Chinian, contre le procureur juridictionnel. Propos injurieux. 1740.
473. Civil. Antoinette et Jeanne Vidal, sœurs, filles de Louis Vidal, de Saint-Chinian, contre Jean Jacques Decor, et Gabriel Bouttes, bourgeois, dudit lieu. Succession. 1740.
474. Inventaire des effets délaissés par feu Jean Tournier, ancien teneur d'écritures. Andral, juge. 1734.
475. Marie Paule, épouse de Jacques Goudard, marchand, de Saint-Chinian, contre Bernard Valat, hôte, et Jean Louis Guiraud, son beau frère, dudit lieu. Violences. Andral, juge. 1734.
476. Joseph Landes, et Pierre Demoulin, maîtres maçons, de Saint-Chinian, contre Pierre Milhé, maître corroyeur, dudit lieu. Excès et voies de fait. Andral, juge. 1734.
477. Civil. Jean François Figuères, marchand-fabricant, premier consul de Saint-Chinian, contre Joseph Brevet, cardeur, dudit lieu. Condamné à rétablir l'état d'un mur et d'un égout existant avant les travaux entrepris. 1735.
478. Pierre Viala, maître pareur, de Saint-Chinian, contre Jean Régis, maître cordonnier, dudit lieu. Propos injurieux. Andral, juge. 1734.
479. Joseph Gizard, notaire royal, procureur aux ordonnances de Saint-Chinian, contre le nommé Massip, dudit lieu. Propos calomnieux. Andral, juge. 1734.
480. Joseph Mégé, maître tisserand, prenant fait et cause de Gabriel et Jean, ses enfants, de Saint-Chinian, contre Pierre Jeaussouy, jardinier, dudit lieu. Mauvais traitements. Rapport de Louis Pagès, maître chirurgien, de Saint-Chinian. 1734.
481. Joseph Tarbouriech, maître affineur de draps, de Saint-Chinian, contre Pierre Milhé, marchand-corroyeur, dudit lieu. Dommages. 1734.
482. Pierre Bouttes, maître tailleur, de Saint-Chinian, contre Jean Fos, fils de feu Antoine Fort, maître retorseur, dudit lieu. Coups et blessures. Andral, juge. Rapport de Pagès, maître chirurgien, de Saint-Chinian. 1734.
483. Jean Verdier, et Bernard Affre, maîtres tisserands, séquestres des fruits saisis à Bernard Tarbouriech, maître savonnier, de Saint-Chinian, contre les nommées Bénezech, et Salettes. Enlèvement de raisins. 1734.
484. Etienne Imbert, marchand teinturier, de Saint-Chinian, contre Etienne Ricard, maître menuisier, dudit lieu. Coups et blessures. Andral, juge. 1734.
485. Joseph Babau dit Bouzignac, du masage de la Serveillière, terroir de Saint-Chinian, contre André Babau dit Bourrassal, et Jacques Camman, dudit masage. Coups et blessures. Andral, juge. Rapport de Guillaume Vichelet, maître chirurgien. 1734.
486. Louis Crouzat, boulanger, contre Jacques Benoît, de Condac. Vol d'un cochon. Andral, juge. 1734.
487. Le procureur juridictionnel, contre quelques habitants des masages de la Serveillière et de Bouldoux. Détournement de l'eau de la rivière. 1734.
488. Marie Valade, veuve de feu Antoine Fort, maître retorseur, de Saint-Chinian, contre Jean Jacques David, maître tisserand, dudit lieu. Voies de fait. Andral, juge. 1734.
489. Jean François Figuères, premier consul de Saint-Chinian, contre Pierre Goudard, garçon de maître Andral, marchand. Insultes. 1734.
490. Jean Brunet, fils de Guillaume, apprenti tisserand à Saint-Chinian, contre Jean Flouret, tisserand, dudit lieu. Coups et blessures. Andral, juge. Rapport de Jean Azaïs, maître chirurgien, de Saint-Chinian. 1735.
491. Elisabeth Bouttes, épouse de Jean Valmigères, affineur, de Saint-Chinian, contre la nommée Bessière, fille de Bessière, maître pareur, dudit lieu. Violences. Andral, juge. 1735.
492. Jacques Vichelet, maître chirurgien, de Saint-Chinian, contre Joseph Gizard, notaire, dudit lieu. Propos injurieux et excès. Sarrot, juge. Rapport de Louis Pagès, maître chirurgien, de Saint-Chinian. 1735.
493. Marion Pailhoux, épouse de Jean Marque, maître tisserand, de Saint-Chinian, contre André et Pierre Baubil, la veuve de Joseph Miquel, et autres, dudit lieu. Coups et blessures. Andral, juge. Rapport de Guillaume Vichelet, maître chirurgien, de Saint-Chinian. 1735.
494. Michel Donnadieu, ramonet, contre Jean Tarbouriech, du masage de Cauduro. Excès. 1735.
495. Hyacinthe Andral, clerc tonsuré de Saint-Chinian, contre Antoine Cabrol, marchand, dudit lieu. Injures et excès. Andral, juge. 1735.

Cote :

10 B 1395

Inventaire d'archives :

Juridictions ordinaires (1336 - an IV)

Thèmes :

Justice royale

Archives départementales de l'Hérault

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