Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Réponse à une apologie des pitoyables tentatives de M. le Préfet du Cantal, en matière électorale / par M. Métivier de Vals....

Date : 1840 - 1840

Voir le contexte de la notice

Titre :

Réponse à une apologie des pitoyables tentatives de M. le Préfet du Cantal, en matière électorale / par M. Métivier de Vals. Paris impr. de Béthune et Plon 1840

Cote :

5 BIB 793

Inventaire d'archives :

L'histoire du corps préfectoral dans le Cantal : état des sources

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Bibilothèque de Patrick de Brou de Laurière - Vente aux enchères publiques - Samedi 19 mars 2011

Description physique :

Monographie imprimée

Collation

Collation: 1 vol. (14 p.) ; 21 cm.

Personnes :

Delamarre, Edouard (préfet du Cantal), Métivier de Vals

Lieux :

Cantal (France), France -- 1830-1848 (Louis-Philippe)

Thèmes :

Elections -- France -- Cantal (France) -- 19e siècle, Préfet, Préfets -- France -- Cantal (France) -- 19e siècle, Secrétaire général, Sous-préfet

Type de document :

Monographie imprimée

Activité :

Partager :