Document d'archives : Biens communaux. - Eau, fontaine, reconstruction (1834-1835), construction (1857) ; étang du Lys, construction (1880-1883) ;...

Titre :

Biens communaux. - Eau, fontaine, reconstruction (1834-1835), construction (1857) ; étang du Lys, construction (1880-1883) ; cascade d'Enfer, instauration d'un droit de visite (1906-1907), aménagement et mise en valeur, traité, location (1906-1910). Exploitation des biens, mises à ferme du communal dit de Pich ou Cul d'Enfer en vue de la construction d'un débit de boissons (1861-1866), de la montagne de Carvives-Pratlastoué (1866-1925), de communaux sis aux quartiers de Hauruc, Lia et Carrères dits Biens des Pauvres ayant appartenus à la fabrique (1897-1912). Transactions immobilières, acquisitions et échanges de terrains sis aux lieux-dits Salit, Carquès, Sours, Cap de Labia, Cap de Labach, Escouès, Pré de la Cascade et Saconques, en vue de l'extension des pacages communaux (1893-1925).

Contenu :

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 133 5 (1) - 2 O 133 5 (2).

Cote :

2 O 133 5

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

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