Document d'archives : Services vétérinaires : transfert de la direction, réaménagement des bureaux

Contenu :

Présentation du contenu
Transfert de la direction des services vétérinaires : conventions État-département, programme, arrêtés ministériels, correspondance, liste des emplois transférés au département, partition de la D.D.A.F de Côte-d'Or : état des emplois mis à disposition, projet immobilier : études, autorisations administratives, travaux : rapport de présentation, lots 1 à 10, correspondance.

Cote :

2254 W 115

Archives départementales de Côte d'Or

Liens