Document d'archives : Communes de Saint-Benoît-en-Diois, Saint-Sauveur-en-Diois, Vérrone, Vercheny, S.I TV Région de Vercheny ; A.S.A. canal de plaine...
Titre :
Communes de Saint-Benoît-en-Diois, Saint-Sauveur-en-Diois, Vérrone, Vercheny, S.I TV Région de Vercheny ; A.S.A. canal de plaine de Vercheny ; des Digues de la Drôme ; A.F.R. Espenel, Vercheny, S.I.V.O.M. du canton de Saillans
Contenu :
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ;
rôle des cotisations(1975) ; arrêté de nomination ; rôle des eaux
; cessions de terrains ; travaux : électrification camping
municipal, aménagement du cimetière à Espenel, assainisement à
Aurel, voirie, aménagement d'un chemin à Vercheny ; état des
redevanes pour l'assainissement ; camping (juillet).
Cote :
2093 W 349
Inventaire d'archives :
2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.