Document d'archives : Jugement ordonnant l'arpentement du territoire de Montarlot, à la demande de Jean-Baptiste Dujard, seigneur du lieu (15 janvier...
Titre :
Jugement ordonnant l'arpentement du territoire de Montarlot, à la demande de Jean-Baptiste Dujard, seigneur du lieu (15 janvier 1715) . Compte d'échevin (1775).<lb/>DD1<lb/>Délibération de la communauté afin de céder une partie de ses bois audit seigneur (1er août 1715).
Cote :
354 Edepot 1
Inventaire d'archives :
354Edepot - Archives communales déposées de Montarlot-lès-Champlitte
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable