Document d'archives : Plan départemental d'alimentation en eau potable (1959-1975) ; livret d'accueil de la direction (2007) ; projets d'orientation...
Titre :
Plan départemental d'alimentation en eau potable (1959-1975) ; livret d'accueil de la direction (2007) ; projets d'orientation stratégique de la direction départementale de l'agriculture et de la forêt, des services déconcentrés du ministère de l'agriculture et de la pêche, des services vétérinaires de la Charente-Maritime (2001-2009)
Cote :
4198 W 1-2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départemetale de l'agriculture et de la forêt. Service aménagement et équipement rural
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 10 janvier 2019
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture.
Délai
50 ans
Première année communicable
2060
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,30
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2019
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Direction départemetale de l'agriculture et de la forêt. Service aménagement et équipement rural