Document d'archives : Minutes de traités d'offices. 1700 - 1759
Contenu :
Informations complémentaires :
Collection factice de minutes de traités d'offices, mentionnée dans l'inventaire des 'Mélanges'.
Actes passés successivement par-devant Charles Henry, Eustache Louis Meunier, Claude François Trutat.
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Ancienne(s) cote(s) :
ET/LVIII/563/5
Cote :
MC/ET/LVIII/563/E