Document d'archives : Commune de Malemort-du-Comtat
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Fonds déposé
Archives anciennes :
Textes officiels (1643-1791) ; registre de copies d'actes (1270-1702) ; reconnaissances emphytéotiques (1767-1783) ; délibérations de la communauté (1601-1779) ; livres cadastre (1663-1720) ; tabelles (1677-1788) ; livres de comptes (1705-1790) ; cahiers de comptes et pièces justificatives (1540-1791) ; enchères et adjudications (1635-1790) ; procédures (XVIIe-XVIIIe siècle) ; registres paroissiaux (1572-1792) ; actes privés (1727-1767).
Archives modernes :
Textes officiels (XIXe s.) ; délibérations du conseil municipal (1791-1929) ; arrêtés du maire (1838-1946) ; procès-verbaux (1793-1839) ; enregistrement de la correspondance (1793-1956) et liasses de correspondance (XIXe-XXe s.) ; inventaire des archives (1872) ; recensement de population (XIXe s. -1940) ; agriculture (XIXe s. -1940) ; cadastre et impositions (XIXe s. -1940) ; affaires militaires (XIXe s.) ; garde nationale (1790-1870) ; guerre 1939-1945 ; élections (XIXe-XXe s.) ; budgets (XIXe s. -1940) ; comptabilité (XIXe s. -1940) ; bâtiments communaux (XIXe s. -1940) ; voirie (XIXe s. -1940) ; assistance (1878-1940) ; enseignement (1839-1862) ; bureau de bienfaisance (1807-1955).
Archives conservées en mairie : registres de l'état civil depuis 1793. Archives contemporaines postérieures à 1940 : voir le classement W.
Situation du fonds: Fonds déposé de 1270 à 1940 aux archives départementales et conservé en mairie pour les documents les plus récents
Cote :
FRAD084_E-dépôt Malemort-du-Comtat FRAC084070 Archives communales de Malemort-du-Comtat
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Communauté d'habitants relevant du Comtat Venaissin (États pontificaux), érigée en municipalité en 1790, devenue municipalité de canton de l'an IV à l'an VIII, puis réunie au canton de Mormoiron puis de Pernes-les-Fontaines, arrondissement de Carpentras depuis 1800.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt (1998)
Historique de conservation :
Historique de la conservation
On déplore quelques disparitions importantes dans le fonds de la commune :
- dernier registre de délibérations d'Ancien régime (BB 11 : délibérations de 1779-1791)
- deux cadastres du XVIIe siècle (CC 1 et CC 3)
- quatre registres d'enchères et adjudications (DD 2, DD 7, DD 11, DD 13)
- nombreux cahiers de comptes (XVIe-XVIIe s.)
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds partiellement classé. Fonds partiellement communicable.
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 42,00
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Malemort-du-Comtat. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 de Malemort-du-Comtat (1643-1792). 1872, manuscrit.
Malemort-du-Comtat. État détaillé des archives communales déposées (1540-1940), par Catherine Poirson, 1998, 12 p., dactyl.
Références bibliographiques :
Bibliographie
Gassin (Léon), Malemort-du-Comtat, monuments et témoins du passé. Chez l'auteur, vers 1990, 28 p.
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse
Mairie de Malemort-du-Comtat
Mairie de Malemort-du-Comtat
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
administration locale, affaires militaires, assistance, biens communaux, bureau de bienfaisance, cadastre, comptabilité communale, finances communales, guerre 1939-1945, imposition, instruction publique, procès, recensement de population, travaux publics, voirie, élection