Document d'archives : "Administration communale. Registre. -In-4°, papier, 157 feuillets.Liste des consuls et administrateurs; leurs honoraires. Maires...
Titre :
"Administration communale. Registre. -In-4°, papier, 157 feuillets.Liste des consuls et administrateurs; leurs honoraires. Maires et premiers consuls : Albert Fanton, seigneur de Thorenc; Albert de Théas, seigneur de Caille. Observations sur la nécessité de mettre de l'ordre dans les archives de la commune. Procès terminés ou en instance. Imperfection du cadastre de 1726; erreurs dans les estimations. Réclamations. Formation d'un nouveau cadastre approuvé par la Chambre des Comptes et experts nommés à cet effect. Néglicence de ces experts et imprefection de leur travailplus grande encore que celle du cadastre de 1726. Recours à la Chambre de Comptes pour en obtenir l'annulation. Vente faite à la commune d'une source d'eau située dans le quartier de Ballauds, avec faculté de la conduire à la fontaine publique construite au chemin dit le Riou de Nans, au hameau de Magagnosc."
Cote :
BB64 ; Série BB
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Archives communales. Producteur