Document d'archives : Travaux complémentaires d'aménagement, d'entretien et de construction.

Contenu :

Papports, procès-verbal de la commission d'ouverture des offres, note, arrêté de permis de construire, CPS, devis descriptif, devis estimatif, soumission, avenants, déclaration, décompte général définitif, procès-verbal de réception des ouvrages, plans, correspondance.

Cote :

2279 W 165

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