Document d'archives : Vaches laitières. Demandes d'engagement, fiche signalétique des animaux, arrêtés portant déclaration de brucellose bovine,...
Titre :
Vaches laitières. Demandes d'engagement, fiche signalétique des animaux, arrêtés portant déclaration de brucellose bovine, certificats de livraison de production laitière, certificats vétérinaires et sanitaires, correspondance. Cantons d'Aignay-le-Duc à Venarey-lès-Laumes.
Cote :
1806 W 90
Inventaire d'archives :
1806 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Conditions d'accès :
Communicabilité
Non communicable jusqu'en 2031.
Délai
60 ans
Première année communicable
2031