Document d'archives : n° 1996-07, Rapporteur : FABRE, Marcel, Titre : L'inspection du travail, Nature du texte : rapport, Section : Travail, Mode...
Titre :
n° 1996-07, Rapporteur : FABRE, Marcel, Titre : L'inspection du travail, Nature du texte : rapport, Section : Travail, Mode saisine : autosaisine, Date d'adoption : 24/01/1996 (dossier 2/2).
Cote :
20010124/51
Thèmes :
agriculture, communication, culture, enseignement, environnement, finances publiques, industrie, loisirs, matière première, science, société, sport, tourisme, transport, travail, économie, énergie, équipement
Type de document :
Fonctions :
aménagement du territoire, conseil, planification, relations internationales, étude