Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Enseignement agricole privé, 2009 Soutien aux groupements qualité, 2009 Soutien aux exploitations en difficulté, 2009 Démarches...

Date : 2009 - 2009

Voir le contexte de la notice

Titre :

Enseignement agricole privé, 2009 Soutien aux groupements qualité, 2009 Soutien aux exploitations en difficulté, 2009 Démarches interprofessionnelles de valorisation des produits, 2009 Promotion collective sur les lieux de vente, 2009 Développement de l'agriculture biologique, 2009 Contrôle de performance, 2009

Cote :

2010 W 31

Inventaire d'archives :

Bordereau de versement de la sous-série 2010 W

Description :

Critères de sélection :

Année d'élimination prévue

2019

Thèmes :

AGRICULTURE, AGRICULTURE BIOLOGIQUE, ENSEIGNEMENT AGRICOLE, EXPLOITATION AGRICOLE

Type de document :

Document d'archives

Fonctions :

Partager :