Document d'archives : Suivi administratif par la directrice.
Contenu :
Cahiers de notes.
Cote :
5542W/3
Inventaire d'archives :
5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création, fonctionnement et dissolution
Conditions d'accès :
Communicable après un délai de 50 ans à compter de l'année 2015.