Document d'archives : 28 brumaire an VIII-25 germinal an VIII

Contenu :

Réparations à la chapelle dite du Rosaire, dans le temple décadaire de Brienon (28 brum.). Installation du citoyen Claude Pierre Fernel, nommé commissaire du gouvernement en remplacement du citoyen André Edme Chaillot, par arrêté du représentant du peuple délégué des Consuls, daté d'Auxerre, 11 nivôse ; certains commissaires, porte l'arrêté, « n'apportent pas toujours dans l'exécution des lois cette douceur et cette modération qui en tempère la rigueur » (17 nivôse). Certificats de résidence des citoyens Edme Lancosme, ex-chanoine, et Jean-François de Saint-Jean, ministre du culte, domiciliés à Brienon (10 pluviôse). Règlement relatif à la jouissance de l'édifice réservé à l'exercice des cultes et aux fêtes décadaires : les « sectaires des cultes » en disposeront les jours de décadi et de fête nationale de 6 heures du matin à 11 h. et de 2 h. du soir à 6 h. ; l'administration municipale en jouira les mêmes jours de 11 h. à 2 h. pour la célébration des fêtes décadaires (16 pluviôse). Radiations de la liste des conscrits (4 germinal).

Cote :

L 971

Inventaire d'archives :

Municipalité de canton de Brienon

Informations sur l'acquisition :

versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe sversement numéroviareprise-3690Versant non identifié

Archives départementales de l'Yonne

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