Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Dossiers annulés Font Marilhou : forage du Beix et adduction d'eau potable de Trizac, 2005-2007 Granjoune : captage de...

Date : 2002 - 2011

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Titre :

Dossiers annulés Font Marilhou : forage du Beix et adduction d'eau potable de Trizac, 2005-2007 Granjoune : captage de Saint-Mary-le-Cros, 2006 Charmensac : schéma d'assainissement, 2005 Carlat : étude hydrogéologique, 2005 Raulhac : diagnostique du réseau d'eau, 2002 Ruynes-en-Margeride : travaux de captage, 2006 Mentières : recherche d'une nappe d'eau, 2004 Neuvéglise : étude des boues, 2009 (le) Vaulmier : travaux d'adduction d'eau potable, 2011 Ussel : station d'épuration, 2011

Cote :

2022 W 8

Inventaire d'archives :

Bordereau de versement de la sous-série 2022 W

Description :

Critères de sélection :

Année d'élimination prévue

2021

Thèmes :

Eau potable, Traitement des eaux usées

Type de document :

Document d'archives

Fonctions :

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