Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Achat par Aimé-Stanislas Darblay de 25 hectares de terre à la veuve Aboilard au...

Date : 1776 - 1850

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Titre :

Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Achat par Aimé-Stanislas Darblay de 25 hectares de terre à la veuve Aboilard au lieu-dit la Mare à l'Enfant à Tigery, à la Butte de Gravois à Saint-Germain-lès-Corbeil et Etiolles, aux Chevreaux et aux Champs-Dollents à Saint-Germain-les-Corbeil (10 novembre 1850) : copies d'actes notariés ; procès-verbal de bornage avec plan des terres du lieu-dit les Chevreaux. Anciens titres de propriété concernant ces terres. - Copies d'actes (1776-1836).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

78J/42

Inventaire d'archives :

FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

Informations sur le producteur :

DARBLAY Famille (service producteur)

DARBLAY Famille (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Personnes :

DARBLAY Famille

Lieux :

TIGERY, ETIOLLES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

Thèmes :

18e siècle, 19e siècle, acquisition, acquisition domaniale, exploitation agricole

Type de document :

Papier, plan, procès-verbal

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