Document d'archives : Arrêté d'acquisition (don manuel) de la collection 72.1998.5
Cote :
D003706/45292
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
documentation administrative et juridique
Conditions d'accès :
Communicabilité à étudier
Langues :
Français
Description physique :
arrêté ministériel
Importance matérielle :
2