Document d'archives : Immeuble Themis, marché : dossier de consultation des entreprises, plans (1998) ; résiliation du marché : procès-verbal,...
Titre :
Immeuble Themis, marché : dossier de consultation des entreprises, plans (1998) ; résiliation du marché : procès-verbal, courrier, convention de transaction avec les entreprises (1998).
Cote :
590 W 70
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2024
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
CONVENTION, CORRESPONDANCE, DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, PLAN, PROCES-VERBAL