Document d'archives : Comptabilité.

Contenu :

Budgets et comptes, réintégration d'une somme prise sur les coupes de quart en réservé (1821). Dettes de la commune envers les habitants, remboursement (an XIII-1826) ; libération définitive (1837). Dépenses, acquittement de factures pour travaux des ateliers de la commune (1832) ; Emprunt, demandes (1862). Revenus des forêts indivises entre Hauteville et Lompnes, établissement (1806, 1818-1824). Déblaiement de neige, vote de crédit (1910)

Cote :

2 O 2241

Inventaire d'archives :

Dossiers d'administration communale

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de l'Ain

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