Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Archives paroissiales de Couesmes

Date : 1601 - 1900

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Présentation du contenu

Comprend un gros cahier contenant une généalogie du 17e siècle des familles (sarthoises ?) Doysseaulx, Delanglées, Bruneau, etc.

Cote :

227 J

Inventaire d'archives :

État des fonds - Archives privées

Informations sur le producteur :

Origine:

Paroisse de Couesmes

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt, provenance inconnue, date d'entrée inconnue.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives privées

Communicabilité

accès libre

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation

reproduction libre

Description physique :

Description physique:

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 2 liasses

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,20

Personnes ou Institutions :

Paroisse de Couesmes

Lieux :

Couesmes (Mayenne, France)

Type de document :

Document d'archives

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