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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Pâtre communal, marguillier sonneur

Date : 1750 - 1792

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Contenu :

Présentation du contenu

G 13/1, 14/1. Pâtre communal, 1752 ; marguillier sonneur, 1750-1792 (3 p.)

Cote :

E dépôt 530/19

Inventaire d'archives :

Archives communales déposées de Rougemont

Type de document :

Document d'archives

Document d'archives : Pâtre communal, marguillier sonneur

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