Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Permis de démolir 1992 223/1992 : 1 rue Joannès Carret 69009 ......

Date : 1992 - 1992

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Titre :

Permis de démolir 1992 223/1992 : 1 rue Joannès Carret 69009 ...

Contenu :

Permis de démolir 1992

223/1992 : 1 rue Joannès Carret 69009

225/1992 : 10 rue Notre Dame 69006

228/1992 : Caserne de la Buire/avenue Rockefeller 69008

229/1992 : 32-35 quai Rambaud 69002

230/1992 : 3 et 5 rue de la Victoire 69003

232/1992 : 34 rue St-Cyr 69009

235/1992 : 8 rue St-Isidore 69003

236/1992 : 205 rue Paul Bert 69003

242/1992 : 10-12 rue Gorge de Loup, 13 à 23 rue de la Grange 69009

247/1992 : 21 rue de Tourvielle 69005.

Cote :

1780W/238

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Description :

Critères de sélection :

DUA : 5

Langues :

Français