Document d'archives : Registres matricules, garçons et filles.
Cote :
3044 W 1-2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Ecole de Mornac-sur-Seudre
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Archives extraites du dépôt des archives de la commune de Mornac-sur-Seudre, le 1er septembre 2010
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2028
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 chemise
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,01
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2010
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle